Les Commissions
Les commissions syndicales : prospection, études, propositions
Plusieurs types de commissions (obligatoires ou facultatives) se réunissent régulièrement, afin de réfléchir aux orientations futures de Territoire d’Energie 90 et proposer des évolutions.
Elles mènent également des missions prospectives dans leur domaine respectif en tenant compte des changements et des évolutions de réglementation.
Elles analysent l’ensemble du contexte général avec les services du syndicat et étudient les améliorations possibles, afin de faire des propositions au Bureau.
DES COMMISSIONS OBLIGATOIRES
- Commission d’Appel d’Offres
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Commission de Délégation de Service Public
- Commission Consultative Paritaire de l’Energie
DES COMMISSIONS INTERNES
- Commission énergie
- Commission informatique/SIG
Placée depuis le 12 juin 2008 sous la vice-présidence de monsieur Christian CODDET, cette commission a pour vocation première de répondre à l’obligation de création d’une commission consultative des services publics locaux. L’objectif de maîtrise de la consommation d’énergie pour le syndicat est venu renforcer le rôle de cette commission avec des actions concrètes et des subventionnements aux communes notamment dans le cadre des CEE.
La commission est composée de deux catégories de membres :
– des membres prenant part aux votes, désignés au sein de l’assemblée délibérante
– des membres qui par leurs compétences participent aux travaux et aux débats sans droit de vote.
La composition de la commission énergie
Les membres de TDE 90
Monsieur Christian CODDET
Vice -Président de TDE 90
Monsieur Michel BLANC
Président de TDE 90
Les membres élus au sein du Comité syndical le 23-09-2020
Communes < 500 habitants :
- M. Pierre-Louis DEMANDRE (Vauthiermont)
- Alain TRITTER (Bethonvilliers)
Communes 501 à 1 000 habitants :
- Mme Chantal LOUIS (Vétrigne)
Communes 1 001 à 2 000 habitants :
- Denis HAEGELIN (Roppe)
Communes > 2 000 habitants :
- Olivier LAURENT (Essert)
commission informatique/SIG
Placée depuis le 22 juillet 2020 sous la vice-présidence de madame Caroline CHARTAUX, cette commission a pour mission d’étudier les actions à mener pour le développement du service afin de proposer à ses adhérents des solutions mutualisées permettant une diminution significative des coûts et laissant ainsi la possibilité au plus grand nombre d’avoir accès à des prestations de qualité répondant aux injonctions légales des plus en plus nombreuses dans le domaine du numérique.
La commission étudie ainsi l’opportunité et les cohérences des propositions ainsi que les possibilités financières.
Composition de la commission informatique/SIG
- CHARTAUX Caroline–Présidente de la commission
Les membres élus au sein du Comité syndical le 23-09-2020
- M. Emmanuel ROLLAND, délégué de la commune de Cravanche
- M. Jean-Pierre BRINGARD, délégué de la commune d’Anjoutey
- M. Lionel MANCILLA, délégué de la commune de Bretagne
- M. Olivier PATAROZZI, délégué de la commune d’Andelnans
- M. Eric MANGIN, délégué de la commune de Beaucourt
- M. Philippe BELUCHE, délégué de la commune de Montreux-Château
- M. Thierry LOUVET, délégué de la commune d’Angeot
- M. Christophe REGNAULT, délégué de la commune de Grandvillars
- Mme Monique DINET, déléguée de la commune de Chavanatte
commission d’appel d’offres
Missions
Elle est chargé d’examiner les candidatures et les offres et d’attribuer le marché. Elle est obligatoirement réunie pour les marchés formalisés, sauf urgence impérieuse.
Composition
Membres titulaires :
- M. Michel BLANC, Président
- M. Christian CODDET
- M. Jean LOCATELLI
- M. Sébastien VIVOT
- Mme Caroline CHARTAUX
- Membres suppléants :
- M. Francis KRUGER-DEUBER
- M. Luc NGUYEN DAI
- M. Pierre-Louis DEMANDRE
- M. Patrick DREYER
commission consultative
paritaire de l’énergie
Missions
Coordonner l’action de ses membres dans le domaine de l’énergie, mettre en cohérence leurs politiques d’investissement et faciliter l’échange de données.
Composition
Représentants du Grand Belfort :
M. Alain TRITTER (titulaire) – M. Daniel SCHNOEBELEN (suppléant)
Représentants de la Communauté de Communes du Sud Territoire :
Mme Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER (titulaire)
Représentants de la Communauté de Communes des Vosges du Sud :
M. Eric PARROT (titulaire) – Patrice GUIGON (suppléant)
Représentants de Territoire d’Energie 90 :
M. Michel BLANC, (titulaire) – M. Jean LOCATELLI (suppléant)
M. Patrick DREYER (titulaire) – M. Christian RIBREAU (suppléant)
M. Pierre-Jérôme COLLARD (titulaire) – M. Pascal LEFEVRE (suppléant)
Commission consultative
Services Publics Locaux
Missions
Coordonner l’action de ses membres dans le domaine de l’énergie, mettre en cohérence leurs politiques d’investissement et faciliter l’échange de données.
Composition
Monsieur Christian CODDET, Président de la commission.
- Monsieur Pierre-Louis DEMANDRE délégué de Vauthiermont et monsieur Alain TRITTER de Bethonvilliers pour la strate des représentants des communes de moins de 500 habitants.
- Madame Chantal LOUIS déléguée de Vétrigne pour la strate des communes de 501 à moins de 1 000 habitants.
- Monsieur Denis HAEGELIN délégué de Roppe pour la strate des communes de 1 001 à moins de 2 000 habitants.
- Monsieur Olivier LAURENT, délégué d’Essert pour la strate des communes de plus de 2 000 habitants.
