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SYNERGIE N°27 – lettre d’information du syndicat – JUILLET 2024
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Les audits énergétiques
Grpt d’achat d’énergie régional
L’aide aux projets ENR
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Logiciel de gestion de l’énergie
Transition énergétique
Annexe 1 à la convention
Délibération d’adhésion
En cours de modification.
Disponible prochainement
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Règlement intérieur assemblées
« Être délégué à TDE 90 »
Charte du délégué
Pouvoir à un délégué au Comité
Pouvoir à un membre du Bureau
LES MARCHÉS EN COURS DE PASSATION
Pas de marché en cours.
LES MARCHÉS EN COURS D’EXÉCUTION
Marchés de fournitures
Intitulé du marché :
Accord cadre pour l’achat de matériels informatiques – Programme 2021-2025
Publication :
Annonce publiée le 11 août 2021 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info
Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.
Attributaire(s) du marché :
Cinq candidats ont été retenus :
-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,
-OCI – 5 rue rené Franckart, 51100 REIMS
-Econocom products et solutions – 1 rue de terre neuve, BP 62, 91940 LES ULIS
-Tilt informatique – 19 bis rue de la republique, 74100 VILLE-LA-GRAND
-Mediacom système – Technopole château Gombert, BP 100, 13013 MARSEILLE
Marchés de travaux
Intitulé du marché :
Marché à bons de commandes 2023/2025, liés aux travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public, et de communications électroniques pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.
Publication :
Annonce publiée le 12 décembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP (Avis n°22-163448)
Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.
Attributaire(s) du marché :
Groupement solidaire HAEFELI, mandataire (70200 Lure) /SPIE CITYNETWORKS (25420 Voujeaucourt), et EIFFAGE (90800 Bavilliers).
Marchés de services
Intitulé du marché :
Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
La concession d’une durée de 360 mois est attribuée sans publication préalable d’un avis de concession selon les dispostions de l’article L. 3221-1 du code de la commande publique qui exonère des règles de publicité et de mise en concurrence les contrats de concession conclus avec un opérateur économique qui bénéficie de droits exclusifs consacrés, en l’occurence par le code de l’énergie (articles L.111-52 et L. 121-5).
Un avis d’attribution de la concession a été publié le 13 juillet 2021 au JOUE.
Valeur totale du marché :
1 224 000 € HT
Attributaire(s) du marché :
ENEDIS – 57 Rue Bersot – 25000 BESANCON et EDF – 34 avenue Françoise Giroud – 21077 DIJON
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Intitulé du marché :
Maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation de travaux d’enfouissement, de renforcement et d’extension de réseaux HTA, BT, de télécommunication et d’éclairage public pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.
Publication :
annonce publiée le 5 septembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP le 6 septembre 2022 (Avis 22-119549)
Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.
Attributaire du marché :
Société BEJ – 25400 AUDINCOURT
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Intitulé du marché :
Maintenance informatique logiciels métiers « Berger Levrault »
Publication :
Néant
Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence au sens de l’article 35-II-8°
Tranche du marché :
Mini : 110 000 / maxi : 330 000
Attributaire :
-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,
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Intitulé du marché :
Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d’audits énergétiques de bâtiments
Publication :
annonce publiée le 17 avril 2023 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info
Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.
Attributaires pour les marchés subséquents :
Cabinet d’ingénierie Dupaquier – 71100 CHALON SUR SAÔNE
Be Optim’home – 70400 HERICOURT
EURL BEE – 90000 BELFORT
SOCOTEC – 67200STRASBOURG
INGEDIAG -54670 CUSTINES-