Ordre du jour

• Décision modificative n°3 du BP
• Adhésion à l’association DECLIC, fédération des Opérateurs Publics de Services Numériques (OPSN)
• Autorisation de passer un marché pour la maintenance des progiciels Emagnus
• Débat d’Orientation Budgétaire 2025
• Budget 2025 : autorisation au président d’engager, liquider les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2024
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Approbation du compte administratif 2023
• Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2023
• Subventionnement des « fils nus » dans le cadre des travaux de dissimulation du réseau électrique
• Désignation d’un délégué au CNAS
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Remplacement d’un vice-président
• Remplacement de trois membres du Bureau
• Délégation d’attribution au Président
• Budget primitif 2024
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Nouvelles conventions et tarification pour le service SIG
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023
• Débat d’orientation budgétaire du budget 2023
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Modification du tarif d’utilisation des IRVE
• Décision modificative n°2 du Budget Primitif 2022
• Signature avec ENEDIS d’une convention SDIRVE
• Signature d’un avenant au cahier des charges de concession avec ENEDIS
• Liste des communes ayant transféré leur compétence IRVE
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Transfert de compétence IRVE : communes ayant procédé au transfert
• Compte administratif et de gestion 2021
• Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2022
•  Accord cadre relatif à la qualification juridique de certains biens du service public de distribution de gaz
• Convention avec les partenaires régionaux dans le cadre de la maîtrise de l’énergie
• Amortissement des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Transfert de compétence IRVE
• Budget primitif 2022
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Modification de la délibération relative à la journée de solidarité
• Modalités de versement de l’Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  Organisation du temps de travail : les 1 607 heures
• Création de poste dans le cadre d’une promotion interne
• Actualités du syndicat
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Convention de participation relative à la prévoyance
• Dispositif « les générateurs » délibération cadre
• Décision Modificative n°3 du BP 2024
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Mise en œuvre d’un groupement de commande par le CDG 90 pour l’achat de prestations de reliure et de restauration de registres
• Signature d’une convention avec le CDG 90 pour une prestation de bilan professionnel
• Modification de la convention d’application du transfert de compétence « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaire à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables (IRVE) »
• Compte administratif et de gestion 2023
• Subventionnement des « fils nus » dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux
• Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Social (CNAS)
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du CDG 90
• Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG 90
• Délégation d’attribution au Président
• Budget primitif 2024
• Remplacement de membres du Bureau
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Giromagny pour le chantier faubourg de Belfort, tranche 1 bis
• Mise en œuvre d’un groupement de commandes par le CDG 90 d’achat de prestations d’assurances couvrant la prise en charge des conséquences de l’inaptitude des agents publics à exercer leurs fonctions
• Subventions transition énergétique : complément enveloppe 2022
• Modification de la convention de transfert de compétence IRVE
• Revalorisation de la participation employeur sur les mutuelles santé et prévoyance des agents
• Participation employeur sur les tickets restaurant
• Points pour étude avant présentation au comité syndical
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Giromagny pour le chantier faubourg de Belfort, rue de ma mairie à rue Schwabmünchen
• Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers en courus du fait de la protection sociale des agents
• Signature d’une convention «cartographie grande échelle » avec ENEDIS
• Création de postes
• Modification de la délibération sur le RIFSEEP
• Subventions transition énergétique : enveloppe 2022
• Validation du programme d’implantation des bornes 2022
• Transfert de compétence IRVE : communes ayant procédé au transfert
• Compte Administratif de Gestion 2021
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Grandvillars pour le chantier rues Leclerc et de Boron
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Chaux pour le chantier grande rue/tranche sud vers la mairie
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie T2
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Etueffont pour le chantier rue des bois sarclés
• Subventions transition énergétique : enveloppe 2022
• Ajouts de dépenses éligibles pour le fonds « transition énergétique »
• Accord cadre relatif à la qualification juridique de certains biens du service public de distribution de gaz
• Transfert de compétence IRVE : modèle de convention
• Budget primitif 2022
• Questions diverses

Compte-rendu