Ordre du jour

• Présentation et échanges sur les compte-rendus d’activité gaz et élec 2022 par l’agent de contrôle de TDE 90 Virginie Démésy
• Budget 2024 : autorisation au président d’engager, liquider les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023
• Décision modificative n°2 du BP 2023
• Adoption du SDIRVE (Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques)
• Prime pouvoir d’achat
• Débat d’orientation budgétaire 2024
• Convention avec le SMTC pour mise à disposition d’IRVE
• Questions diverses

Compte-rendu

 

 

Ordre du jour

• Validation de la participation de TDE 90 au dispositif « les générateurs »
• Validation de la convention et de la tarification pour la réalisation d’audits énergétiques
• QCandidature au fonds « Chêne » réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE)
• Questions diverses

Compte-rendu

 

 

Ordre du jour

• Approbation du compte de gestion 2022
• Approbation du compte administratif 2022
• Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
• Décision modificative n° 1 du Budget Primitif 2023
• Questions diverses

Compte-rendu

 

Ordre du jour

• Budget primitif 2023
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour le chantier rue Méchelle
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Botans pour le chantier rue des sources et rue de Froideval TF et TC
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie T3
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Joncherey place charbonnier
• Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes déployé par le CDG90
• Adhésion à Bourgogne Franche-Comté mobilité électrique
  Compte-rendu

Ordre du jour

• Convention de groupement de commandes avec le SIED 70 pour des études de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour isolation des combles perdus
• Candidature régionale à l’AMI « mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités de l’échelon communal pour le développement de projets éoliens et photovoltaïques »
• Décision modificative n°2 du BP 2021
• Taux de subventionnement du syndicat pour les travaux de dissimulation du réseau électrique
• Bornes de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence
• Débat d’orientation budgétaire 2022 sur la base du rapport d’orientation budgétaire présenté
• Point d’actualités
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Prestations à la demande SIG : nouvelle convention
• Cahier des charges de concession électrique
• Compte administratif et de gestion 2020
• Décision modificative n°1 du BP 2021
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Régime de concession électrique du syndicat
  
• Projet « Hercule » : proposition de motion
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Création de postes
• Tarification de la prestation informatique « cabinet numérique »
• Désignation de la CCSPL
• Désignation de la CMP
• Désignation de la commission d’appel d’offres
• Adhésion de la commune de Joncherey à la compétence optionnelle « gaz »
• Programme de subventionnement du syndicat
• Budget primitif 2021
• Nouvelle délibération pour le RIFSEEP
• Actualités du syndicat
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Attribution du fonds transition énergétique 2024
• Congrès FNCCR 2024 à Besançon conventions avec le SYDED
• Postes supplémentaires sans le cadre du dispositif les générateurs
• Assurance des frais de personnel – contrat groupe conclu par le CDG 90 – augmentation des taux
• Budget 2024 : engagement du quart des crédits en investissement
• Décision modificative n°2 du BP 2023
• Adoption du SDIRVE (Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques)
• Prime pouvoir d’achat
• Convention avec le SMTC pour mise à disposition d’IRVE
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Création d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne/Franche-Comté
• Convention d’un groupement de commandes pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la négociation du contrat de concession «gaz
• Convention pour un groupement de commandes « contrôle technique des ouvrages »
• Mise en place du télétravail
• Désignation du référent déontologue pour les élus
• Cession d’un véhicule Renault Clio
• Cession du véhicule Fiat Doblo
• Modification des tarifs d’utilisation des IRVE
• Paiement de la participation de TDE 90 au dispositif «les générateurs »
• Validation de la convention pour la réalisation d’audits énergétiques
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Giromagny pour le chantier faubourg de Belfort, tranche 2
• Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2^ème classe à temps complet dans le cadre d’un avancement de grade
• Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes avec Grand Belfort Agglomération pour l’acquisition d’un cadastre solaire
• Complément au fonds transition énergétique 2023
• Réalisation d’un SDIRVE
• Demande d’installation de bornes de recharge pour véhicules électriques
• Compte administratif et de gestion 2022
• Décision modificative n°1 du BP 2023
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Contrat d’assurance statutaire du CDG90 : augmentation des taux
• Subventions transition énergétique : enveloppe 2022
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Validation du programme de travaux 2022
• Bons d’échange pour le personnel
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Autorisation de signer une convention avec le CDG 90 pour la mise en œuvre d’un accompagnement personnalisé pour l’élaboration d’un projet professionnel
• Subventions transition énergétique 2021
• Décision modificative n°1 du BP 2021
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Lacollonge pour le chantier rues de la mairie, des Vosges et d’Alsace Tranche
• Convention entre le Territoire d’Energie 90 (TE 90) et Enedis relative à l’utilisation du service « Extranet Carto » d’Enedis de consultation de la cartographie des réseaux concédés
• Convention entre Territoire d’Energie 90 (TE 90) et Enedis relative à la cartographie à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession
• Autorisation de signer une convention tripartite avec ENEDIS et Free
• Convention de groupement de commandes avec le SIED 70 pour des études de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour isolation de combles perdus
• Candidature régionale à l’AMI « mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités de l’échelon communal pour le développement de projets éoliens et photovoltaïques
• Décision modificative n°2 du BP 2021
• Taux de subventionnement du syndicat pour les travaux de dissimulation du réseau électrique
• Bornes de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jou

• Compte administratif et de gestgion 2020
• Subventions transition énergétique 2021
• Décision modificative n°1 du BP 2021
• Ouverture de fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Delle pour le chantier faubourg de Montbéliard (T2)
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jou

• Ouverture de fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Vescemont pour le chantier rue du stade
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Lacollonge pour le chantier rue d’Alsace
• Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Territoire de Belfort
• Création de postes
• Subventions 2021
• Budget Primitif 2021
• Questions diverses

Compte-rendu